Cet article s’adresse aux professionnels en BNC.
🔎 Le détail des cadres
La déclaration sociale peut paraître complexe 🤯
Voici un récapitulatif des cadres de votre déclaration :
| BNC | MICRO-BNC |
Case 5QC / 5QI | Bénéfice (ou déficit) | - |
Case 5HQ* | - | Bénéfice micro-BNC |
Cases 5HP / 5QH | Revenus exonérés à réintégrer : | Si abattement ZFU / ZRR : |
Case DSCA | Total des cotisations sociales obligatoires, | Total des cotisations sociales obligatoires, |
Case DSEA | Primes et cotisations facultatives Madelin | - |
Case DSAS | > Indemnités* versées par la Sécurité Sociale dans le cadre d’un congé maternité/paternité > Indemnités COVID perçues pour garde d'enfants ou arrêt de travail en lien avec l'épidémie | - |
Case DSGA Ou Case DSHA (si montant négatif) | Total des revenus conventionnés nets | Total des revenus conventionnés nets avec l’abattement de 34% |
Case DSAR | Si cotisations Madelin déclarées en DSEA : | - |
Case DSAT | Revenus bruts issus spécifiquement des structures de soins, EHPAD, SSIAD, HAD, MPP, ESPIC | Revenus bruts issus spécifiquement des structures de soins, EHPAD, SSIAD, HAD, MPP, ESPIC |
Case DSAV | Honoraires du relevé SNIR : Honoraires conventionnés + Frais de déplacements + Aides COVID imposables CPAM : > Indemnités CPAM pour baisse d'activité > IJ* pour garde d'enfants > Rémunérations dérogatoires de renfort | Honoraires du relevé SNIR : Honoraires conventionnés + Frais de déplacements + Aides COVID imposables CPAM > Indemnités CPAM pour baisse d'activité > IJ* pour garde d'enfants > Rémunérations dérogatoires de renfort |
Case DSAW | Dépassements d’honoraires du relevé SNIR | Dépassements d’honoraires du relevé SNIR |
Case DSAX | Pour les signataires de l’OPTAM : | Pour les signataires de l’OPTAM : |
Case DSAY | Montant des honoraires tirés de l’activité conventionnée hors forfaits | Montant des honoraires tirés de l’activité conventionnée hors forfaits |
Case DSAZ | Chirurgiens-dentistes uniquement : Taux Urssaf | Chirurgiens-dentistes uniquement : Taux Urssaf |
Case DSCS | Intégralité des recettes - aides COVID non imposables | Intégralité des recettes - aides COVID non imposables |
Case DSFA | Montant de l'exonération en zone déficitaire en offres de soin | Montant de l'exonération en zone déficitaire en offres de soin |
🧐 Focus sur quelques cases
Case 5HQ : Chiffre d'affaires brut
Au micro-BNC, ne tenez pas compte de l'abattement de 34%.
💡 Seules les IJ versées par la CPAM sont à considérer. Si elles n'apparaissent pas sur Indy, ajoutez-les manuellement comme ceci et catégorisez-les en Autre gain divers.
Les IJ versées par votre prévoyance Madelin ne sont pas à renseigner sur la DSPAMC.
Case DSAV : Honoraires du relevé SNIR ou rétrocessions d'honoraires.
📄 Qu'est-ce que le SNIR ?
Le SNIR (Système National Inter-Régimes) est le relevé national qui reprend le montant de vos honoraires perçus au cours de l'année. Il est édité par la CPAM.
Si vous ne l'avez pas reçu par courrier ou l'avez égaré, vous pouvez le retrouver depuis votre espace personnel Ameli, dans la rubrique tous mes paiements, à partir de courant mars.
Les honoraires perçus sont à retranscrire en case DSAV et les dépassements d'honoraires en cadre DSAW.
🔎 Le montant de votre SNIR ne correspond pas au cadre DSAV calculé par Indy
Lorsque vous vous connectez à votre espace personnel de net-entreprise, le cadre DSAV est généralement pré-rempli avec le montant de votre SNIR, qui peut-être différent de celui calculé par Indy. C'est tout à fait normal !
Alors que le SNIR indique le montant des honoraires perçus au long de l'année, Indy se base sur les montants réellement perçus et présents dans votre comptabilité.
Par exemple, si vous avez effectué une consultation en décembre 2022 mais avez réellement perçu l'honoraire en janvier 2023, le SNIR comptera cette somme en 2022 alors qu'Indy l'intégrera à 2023.
Cases DSGA/DSHA : Total des revenus conventionnés nets
🩺 Les médecins conventionnés de secteur 1 basent leurs honoraires de consultation sur les tarifs de remboursement définis par la sécurité sociale.
💉 Les médecins conventionnés de secteur 2 définissent eux-même leurs honoraires sans se fier aux tarifs de remboursement de la sécurité sociale.
Comment savoir si vous êtes 100% conventionné ? Sur votre SNIR apparaissent vos revenus 100% conventionnés. Si vous n'avez pas d'autres revenus que ceux indiqués sur votre SNIR, c'est que vous êtes bien 100% conventionné 👍
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À très vite 👋