Cet article s’adresse aux professionnels en BNC.
Le détail des cadres
La DSPAMC peut paraître complexe 🤯
Voici un récapitulatif des cadres de votre déclaration :
BNC | MICRO-BNC | |
CADRE A | Bénéfice ou Déficit | - |
CADRE D | - | [Honoraires bruts imposables + Gains divers - Rétrocessions versées - IJ - Aides covid exonérées - (ZFU / 0,66) ] |
CADRE G | Revenus exonérés à réintégrer : | Si abattement ZFU / ZRR : |
CADRE J | Total des cotisations sociales obligatoires, | Total des cotisations sociales obligatoires, |
CADRE K | Primes et cotisations facultatives Madelin | - |
CADRE L | > Indemnités versées par la Sécurité Sociale dans le cadre d’un congé maternité/paternité > Indemnités COVID perçues pour garde d'enfants ou arrêt de travail en lien avec l'épidémie | - |
CADRE O | Total des revenus conventionnés nets | Total des revenus conventionnés nets avec l’abattement de 34% |
CADRE OF | Si cotisations Madelin déclarées en K : | - |
CADRE P | Revenus nets issus de l’activité non conventionnée | Revenus nets issus de l’activité non conventionnée |
CADRE PF | Si cotisations Madelin déclarées en K : | - |
CADRE Q | Revenus nets issus spécifiquement des structures de soins, EHPAD, SSIAD, HAD, MPP, ESPIC | Revenus nets issus spécifiquement des structures de soins, EHPAD, SSIAD, HAD, MPP, ESPIC |
CADRE R | Honoraires du relevé SNIR : Honoraires conventionnés + Frais de déplacements + Aides COVID imposables CPAM : > Indemnités CPAM pour baisse d'activité > IJ pour garde d'enfants > Rémunérations dérogatoires de renfort | Honoraires du relevé SNIR : Honoraires conventionnés + Frais de déplacements + Aides COVID imposables CPAM > Indemnités CPAM pour baisse d'activité > IJ pour garde d'enfants > Rémunérations dérogatoires de renfort |
CADRE S | Dépassements d’honoraires du relevé SNIR | Dépassements d’honoraires du relevé SNIR |
CADRE T | Pour les signataires de l’OPTAM : | Pour les signataires de l’OPTAM : |
CADRE U | Montant des honoraires tirés de l’activité conventionnée hors forfaits | Montant des honoraires tirés de l’activité conventionnée hors forfaits |
CADRE V | Chirurgiens-dentistes uniquement : Taux Urssaf (Pré-rempli. Si ce n’est pas le cas : contacter l’Urssaf) | Chirurgiens-dentistes uniquement : Taux Urssaf (Pré-rempli. Si ce n’est pas le cas : contacter l’Urssaf) |
CADRE W | Intégralité des recettes - aides COVID non imposables | Intégralité des recettes brutes - aides COVID non imposables |
Focus sur quelques cadres 🧐
Cadre R : Honoraires du relevé SNIR ou rétrocessions d'honoraires.
📄 Qu'est-ce que le SNIR ?
Le SNIR (Système National Inter-Régimes) est le relevé national qui reprend le montant de vos honoraires perçus au cours de l'année. Il est édité par la CPAM.
Si vous ne l'avez pas reçu par courrier ou l'avez égaré, vous pouvez le retrouver depuis votre espace personnel Ameli, dans la rubrique tous mes paiements, à partir de courant mars.
Les honoraires perçus sont à retranscrire en cadre R et les dépassements d'honoraires en cadre S.
🔎 Le montant de votre SNIR ne correspond pas au cadre R calculé par Indy
Lorsque vous vous connectez à votre espace personnel de net-entreprise, le cadre R est généralement pré-rempli avec le montant de votre SNIR, qui peut-être différent de celui calculé par Indy. C'est tout à fait normal ! Alors que le SNIR indique le montant des honoraires perçus au long de l'année, Indy se base sur les montants réellement perçus et présents dans votre comptabilité.
Par exemple, si vous avez effectué une consultation en décembre 2020 mais avez réellement perçu l'honoraire en janvier 2021, le SNIR comptera cette somme en 2020 alors qu'Indy l'intégrera à 2021.
Cadre O : Total des revenus conventionnés nets
🩺 Les médecins conventionnés de secteur 1 basent leurs honoraires de consultation sur les tarifs de remboursement définis par la sécurité sociale.
💉 Les médecins conventionnés de secteur 2 définissent eux-même leurs honoraires sans se fier aux tarifs de remboursement de la sécurité sociale.
Comment savoir si vous êtes 100% conventionné ? Sur votre SNIR apparaissent vos revenus 100% conventionnés. Si vous n'avez pas d'autres revenus que ceux indiqués sur votre SNIR, c'est que vous êtes bien 100% conventionné 👍
Pour toutes questions supplémentaires, n'hésitez pas à revenir vers nous via le live-chat en bas à droite ! 😊
À très vite 👋